CAP VERT
Présentation de la marque CAP VERT
Déposée le 2 mars 1979 par HUILERIES FELIX MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAP VERT est expirée depuis le 2 mars 1989.
HUILERIES FELIX MARCHAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040
Inscription le 30 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196743 - Publication au BOPI 1996-01-30
Inscription - Changement de nature juridique n°25425 - Publication au BOPI